Conditions d'utilisation
Société propriétaire du site:
bebe-ethique.fr est édité par :
Emmanuel Oyez
32 rue Armand Meeschaert-59100-Roubaix
e-mail:
Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.
Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.
Siren : 412 526 071 dispensés d’immatriculation en application de l’article L 123-1-1 du code de commerce
Direction de la publication:
Le directeur de la publication du site web www.bebe-ethique.fr est Emmanuel Oyez.
Hébergement du site:
L'hébergement du site est réalisé par la société NUXIT:        Â
400 avenue Roumanille BP 60177
06903 Sophia Antipolis Cedex
SIRET : 451 146 757 00039
Limites de responsabilité:
L'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d'utilisation et s'engage à les respecter.
L'utilisateur du site internet www.bebe-ethique.fr reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site, il reconnaît également avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement.
bebe-ethique.fr met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des fonctionnalités et/ou de la présence de virus sur son site.
Les informations fournies par bebe-ethique le sont à titre indicatif et ne sauraient dispenser l'utilisateur d'une analyse complémentaire et personnalisée.
bebe-ethique .fr ne saurait garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur son site. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive. bebe-ethique.fr ne peut encourir aucune responsabilité du fait d'erreurs, d'omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l'usage de ces informations. bebe-ethique .fr n'est tenu que d'une obligation de moyens concernant les informations qu'il met à disposition des personnes qui accèdent à son site internet. Par ailleurs, l'usage de liens hypertextes peut conduire votre consultation de notre site vers d'autres serveurs, serveurs sur lesquels bebe-ethique .fr n'a aucun contrôle.
Informatique et Libertés:
Conformément à la loi française N· 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le site web www.bebe-ethique .fr a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (www.cnil.fr), sous le numéro 1392593.
L'utilisateur est informé que conformément à l'article 32 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, les informations qu'il communique par le biais des formulaires présents sur le site sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinées à bebe-ethique .fr, en tant que responsable du traitement à des fins de gestion administrative et commerciale.
L'utilisateur dispose également d'un droit d'opposition au traitement de ses données pour des motifs légitimes ainsi qu'un droit d'opposition à ce que ces données soient utilisées à des fins de prospection commerciale.
L'utilisateur est informé qu'il dispose d'un droit d'accès, d'interrogation et de rectification qui lui permet, le cas échéant, de faire rectifier, compléter, mettre à jour, verrouiller ou effacer les données personnelles le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte, l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite. L'ensemble de ces droits s'exerce par écrit auprès de bebe-ethique .fr, 32 rue Armand Meeschaert 59100 Roubaix.



