Conditions générales de vente

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Emmanuel Oyez
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1. Objet et Acceptation des conditions
Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre Emmanuel Oyez et son client, les deux parties les acceptant sans réserve. Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande (et quelque soit le mode de commande), des conditions particulières de vente énoncées sur cet écran et déclare expressément les accepter sans réserve. Ces conditions générales de vente prévaudront sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document, sauf dérogation préalable, expresse et écrite. Emmanuel Oyez se réserve le droit de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l’acheteur. Les conditions générales de vente sont conclues pour la durée nécessaire à la fourniture des articles.

2 - Caractéristiques des articles
Les articles proposés sont ceux qui figurent dans le site bebe-ethique.fr. bebe-ethique honore les commandes reçues dans la limite des stocks disponibles. En cas d'indisponibilité sur un produit commandé, le client en est informé (ainsi que du délai de disponibilité) par courrier électronique ou par téléphone ou sur la facture des produits expédiés dans le cas d’une commande de plusieurs articles. bebe-ethique ne pourra en aucun cas voir sa responsabilité engagée. Seule la rupture définitive d’un article chez nos fournisseurs entraine la suppression de celui-ci de notre offre de vente. bebe-ethique retirera alors dans les meilleurs délais le ou les articles concernés de son catalogue. bebe-ethique ne pourra en être tenu responsable et cela ne pourra pas donner un droit de poursuite au profit du Client. Le délai moyen indiqué ne constitue pas un délai de rigueur et bebe-ethique ne pourra voir sa responsabilité engagée en cas de retard de livraison ou de rupture de stock chez le fournisseur. Dans le cas d’indisponibilité et de rupture de stock, le client pourra demander à se faire rembourser ou un avoir pourra être établi à son profit pour une commande ultérieure.

3 - Exactitude des informations
Emmanuel Oyez met tout en œuvre afin d'assurer une exactitude complète des renseignements fournis sur le site. Toutefois, il est possible que des erreurs, fautes d'impression, inexactitudes, omissions ainsi que d'autres types d'erreur puissent survenir. Le descriptif des articles (photographies, informations, texte,..) qui figure au catalogue sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit offert notamment en raison des différences dans la présentation des couleurs par les écrans d'ordinateurs. Les photos de produits sont présentées à titre indicatif seulement et le descriptif est celui communiqué par les fournisseurs. Aussi, Emmanuel Oyez ne pourra être tenu responsable en cas de différence ou d’erreur sur le descriptif ou d'information inexacte ou incomplète sur le site. Le remplacement ou le remboursement de ou des article(s) ainsi que les frais de port ne pourront avoir lieu qu’en cas d’erreur substantielle.